Conditions générales

 

Les présentes conditions s'appliquent à la boutique en ligne NoCosign. Veuillez les lire attentivement.

 

Acceptation des présentes conditions

En naviguant sur ce site, en créant un compte ou en passant une commande, vous acceptez les présentes conditions.

 

Produits et prix

Notre gamme et nos prix peuvent changer à tout moment sans préavis. Nous pouvons ajouter, supprimer ou interrompre tout article, et nous pouvons corriger un prix publié par erreur – y compris après qu'une commande a été passée. Ces corrections ne devraient pas affecter une commande que vous avez déjà passée.

 

Devise et conversion

Les prix sont affichés dans la devise du marché à partir duquel vous magasinez, convertis à partir de dollars canadiens. Le montant final est facturé dans la devise affichée au moment du paiement. Votre banque ou l'émetteur de votre carte peut appliquer son propre taux de conversion ou des frais de transaction étrangère, ce qui échappe à notre contrôle.

 

Descriptions et images des produits

Nous faisons de notre mieux pour décrire et photographier chaque article avec précision. Néanmoins, les couleurs peuvent paraître différentes d'un écran à l'autre, et de petites variations dans l'ajustement, la finition et l'emplacement de l'impression sont normales – en particulier sur les vêtements et les pièces de collection ou faites à la main. Nous ne garantissons pas que chaque description ou image est entièrement exempte d'erreurs.

 

Commandes et acceptation

Votre commande est une offre d'achat, non une vente confirmée. Nous l'acceptons lorsque nous envoyons votre confirmation d'expédition. Nous pouvons refuser ou annuler toute commande – par exemple, lorsqu'un article est en rupture de stock, lorsqu'une erreur de prix ou de liste s'est produite, ou lorsque nous soupçonnons une activité frauduleuse ou de revendeur. Si nous annulons une commande que vous avez payée, nous la remboursons intégralement.

 

Votre compte et vos informations

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de l'activité qui se déroule sous votre compte. Vous êtes également responsable de nous fournir des informations d'expédition et de contact exactes et à jour. Nous ne pouvons être tenus responsables d'une livraison qui échoue en raison d'une adresse incorrecte ou incomplète.

 

Propriété intellectuelle

Tout ce qui se trouve sur ce site – le nom et le logo NoCosign, nos textes, photographies, graphiques et mises en page – nous appartient, aux propriétaires de marques ou à nos fournisseurs et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Vous pouvez naviguer sur le site et partager des liens vers celui-ci, mais vous ne pouvez pas copier, reproduire ou utiliser notre contenu commercialement sans autorisation écrite.

 

Limitation de responsabilité

Nous fournissons ce site et nos produits tels quels. Dans toute la mesure permise par la loi, NoCosign n'est pas responsable des pertes indirectes, accessoires ou consécutives découlant de votre utilisation du site ou d'un achat – et lorsque nous sommes responsables, notre responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour la commande en question. Rien dans les présentes ne limite les droits que vous avez en vertu de la loi applicable sur la protection des consommateurs qui ne peuvent être exclus.

 

Expédition, retours et confidentialité

Notre politique de remboursement et notre politique de confidentialité font partie de ces conditions. Veuillez les lire en parallèle de cette page.

 

Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions de temps à autre. La version publiée sur cette page au moment où vous passez une commande est la version qui s'applique à cette commande.

 

Loi applicable

Ces conditions sont régies par les lois de la province de l'Ontario et les lois applicables du Canada. Tout litige sera traité par les tribunaux de l'Ontario.

 

Contact

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